Service de la zone franc

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1466200601 AR 108 à 341
Titre : 3 Participation et relations de la France avec les différentes institutions de la Zone Franc
Date : 1941/2006
- 1466200601 AR 165 à 337
  Titre : 3.2 Relations de la France avec les Instituts d’émission
  Date : 1941/2006
  - 1466200601 AR 264 à 301
    Titre : 3.2.4 Institut d’émission des DOM et Institut d’émission des TOM
    Date : 1949/2006
    - 1466200601 AR 288 à 298
      Titre : 3.2.4.3 Conseil de surveillance de l’Institut d’émission d’Outre-Mer
      Date : 1967/2006
      - 1466200601 AR 298
        Titre : Institut d'émission d'Outre-Mer, réunions du Conseil de surveillance : procès verbaux. 1967-1983
        Date : 1967-1983
    - 1466200601 AR 299 à 300
      Titre : 3.2.4.4 Rapports d’activité de l’Institut d’émission des Départements d’Outre-Mer
      Date : 1974/2006
      - 1466200601 AR 299
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, rapports d'activités (ensemble de l'Institut, Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion) (lacunes 1975). 1974-1976
        Date : 1974-1976
      - 1466200601 AR 300
        Titre : Institut d'émission des Départements d'Outre-Mer, rapports d'activités (ensemble de l'Institut, Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion). 1977
        Date : 1977-2006
    - 1466200601 AR 301
      Titre : 3.2.4.5 Rapports d’activité de l’Institut d’émission d’Outre-Mer
      Date : 1976/1977
      - 1466200601 AR 301
        Titre : Institut d'émission d'Outre-Mer, rapports d'activités (ensemble de l'Institut, Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Iles Saint-Pierre-et-Miquelon, Mayotte, Iles Wallis et Futuna, Nouvelles-Hébrides). 1976-1977
        Date : 1976-1977
  - 1466200601 AR 302 à 337
    Titre : 3.2.5 Banques centrales et nationales et Instituts d’émission nationaux
    Date : 1941/2006
    - 1466200601 AR 302 à 322
      Titre : 3.2.5.1 Mali
      Date : 1960/2006
      - 1466200601 AR 302
        Titre : Mali, réforme monétaire : notes, correspondance, extrait de presse, extraits de JO, PV, textes réglementaires ; entrée dans l'Union Monétaire Ouest Africaine : notes, correspondance, extraits de JO, extraits de presse ; accords franco-maliens : notes, correspondance, extraits de JO, textes réglementaires, extraits de presse ; 1960-1984 Mali, difficultés du Trésor et financement des activités de la Banque de développement : note, correspondance ; réglementation bancaire : notes, textes réglementaires ; situation financière : note ; réunion de la commission mixte franco-malienne des 22-26 septembre 1969 : PV. 1969
        Date : 1960-1984
      - 1466200601 AR 303
        Titre : Mali, mise en place de la Banque Centrale : correspondance, notes, statistiques, rapport ; réunions des commissions mixtes : PV, comptes-rendus ; réglementation des changes : correspondance, textes réglementaires, notes ; situation monétaire et financière depuis la dévaluation du franc malien : notes, statistiques, comptes-rendus, correspondance ; finances publiques : textes officiels et réglementaires, statistiques ; accord franco-malien du 15 février 1967 concernant les relations monétaires entre les deux Etats : extraits de JO, notes, statistiques ; dévaluation du franc malien et conséquences : correspondance, notes, textes réglementaires, extrait de JO, statistiques ; situation politique : extraits de presse, note ; accords financiers et monétaires franco-maliens du 15 décembre 1967 : notes, textes réglementaires ; mission financière de janvier 1970 : statistiques, notes, rapport. 1966-1970
        Date : 1966-1970

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